Conseil d’administration et direction

Notre conseil d’administration et membres de la direction

 

M. Jean Gravel*

Président

 

M. Michel Carrier*

Vice-président

 

M. Louis Beaulieu*
Secrétaire, trésorier et directeur général
Depuis septembre 2008, Louis Beaulieu est directeur général et secrétaire du conseil d’administration de Transplant Québec. Depuis janvier 2010, il est membre du conseil d’administration du Fonds de la recherche en santé du Québec, nommé par le Conseil des ministres du Québec. 


louis beaulieu

Membre en règle de l’Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec, Louis Beaulieu a occupé, de 1990 à 1996, le poste de président du conseil multidisciplinaire à l’Institut de réadaptation en déficience physique de Québec, où il agissait comme orthophoniste. On le trouve ensuite de 1996 à 2008 à titre de président-directeur général de l’Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec. Parallèlement, il a été vice-président (1998- 2006) puis président (2006-2008) du Conseil interprofessionnel du Québec. 

Louis Beaulieu a obtenu un premier baccalauréat (ès arts) de l’Université Laval (1986). En 1989, il obtient un autre baccalauréat, puis un diplôme de maîtrise (1993) cette fois, en orthophonie et audiologie de l’Université de Montréal. Depuis 2008, il s’investit dans la promotion et la coordination du don d’organes.

 
Mme Gertrude Bourdon  
Dre Marie-José Clermont                                                      
Dr Pierre Ernst
Dre Catherine Girardin
Dr André Lacroix
Mme Mariette L. Lanthier*
Mme Marielle Lapointe
Dr Peter Moliner
Mme Line Simard
M. Richard Tremblay*
 

 

 

Observateurs
                                                    
Dr Prosanto K. Claudhury
Mme Valérie Gagnon
Dr Jean-François Lizé
M. Denis Ouellet
M. Daniel Paré
  

* Comité exécutif

 

Comités

Trois comités relèvent du conseil d’administration : le comité d’éthique, le comité consultatif médical scientifique, ce dernier soutenu par des sous-comités, ainsi que le comité de finances et de vérification.

Le comité d’éthique
Ce comité est composé de huit membres dont quatre représentent les perspectives des professionnels de la santé et les quatre autres, l’éthique, le droit, le public et les employés cliniques de Transplant Québec.
Son mandat est d’alimenter la réflexion sur les enjeux et défis éthiques entourant le don et la transplantation d’organes, comme par exemple, l’anonymat des échanges entre les donneurs ou leurs proches et les receveurs, ou, le donneur vivant. Leurs avis et recommandations sont présentés au conseil d’administration.

Le comité consultatif médical scientifique
Ce comité est composé de douze personnes représentant les sous-comités par organe et appuyé par la direction médicale, la direction générale et les services cliniques et le service de la conformité et de la qualité de Transplant Québec.

Son mandat est de formuler des avis et des recommandations au conseil d’administration en ce qui a trait aux normes, pratiques et procédures relatives au don et à la transplantation d’organes.

Sous-comités médicaux
Comité rein-pancréas
Comité des organes thoraciques

Le comité de finances et de vérification
Ce comité est constitué de quatre personnes, soit trois membres du conseil d’administration (nommés par celui-ci) et le directeur général, ce dernier agissant également à titre de secrétaire et trésorier du conseil. Son mandat est de soutenir le conseil d’administration dans l’exercice de sa responsabilité de surveillance à l’égard de la qualité et de l’intégrité de l’information financière.

 

La corporation de Transplant Québec

Transplant Québec est une corporation à but non lucratif (OBNL) légalement constituée en vertu de la Partie II de la Loi sur les compagnies (Québec). La corporation (ou l’organisme) reçoit son mandat du ministre de la Santé et des Services sociaux et c’est en ce sens qu’elle s’acquitte de sa mission. Le budget de fonctionnement provient essentiellement du ministère qui l’octroi annuellement pour la période s’échelonnant du 1er avril d’une année au 31 mars de l’année suivante (appelée aussi l’année financière de l’organisme).

En vertu des dispositions prévues à la dite Loi, Transplant Québec a adopté un Code de règlements généraux – Régie interne et gouvernance en assemblée générale des membres de la corporation le 14 juin 2011.

Toujours selon les dispositions de la Loi, la corporation compte deux catégories de membres soit : les membres actifs et les membres honoraires.

Membre actif :
Est apte à devenir un membre actif, toute personne physique (individu) ou morale (corporation ou organisation) nommée comme telle par le conseil d’administration et qui se conforme à toutes les conditions d’admission décrétées, de temps à autre, par résolution du conseil d’administration. Un membre actif est admis par le conseil d’administration de la corporation lorsqu’il possède les qualifications requises, qu’il a été recommandé par au moins un membre en règle et qui en a fait la demande par écrit sur le formulaire établi à cet effet et accompagné du montant du droit d’adhésion, s’il en est. Il agit comme membre votant lors des assemblées générales de la corporation.

On peut se procurer le formulaire établi de demande pour devenir membre actif à l’adjointe du directeur général. Actuellement, aucune cotisation n’est exigée.

Membre honoraire :
Un statut de membre honoraire (non votant) peut être accordé, à la discrétion du conseil d’administration, à toute personne physique ou morale qui a rendu des services exceptionnels à la corporation, notamment par son travail, par son dévouement ou par ses donations, ou à toute personne physique ou morale qui démontre une intention de promouvoir les intérêts et les objectifs de la corporation, ou qui mérite ce statut en raison de son comportement mémorable, notoire ou exemplaire à l’égard de la corporation.

Assemblée générale annuelle de la corporation Transplant Québec

Les membres sont convoqués aux assemblées générales de la corporation, au moins une fois par année. Lors de ces assemblées, les membres actifs :

  • élisent les administrateurs de la corporation en tenant compte des désignations prévues pour la constitution du conseil d’administration;
  • reçoivent les états financiers et le rapport du vérificateur;
  • nomment le vérificateur;
  • fixent ou autorisent le conseil d’administration à fixer la rémunération de ce dernier.

De plus, ils peuvent prendre connaissance et disposer de toute affaire dont l’assemblée peut être valablement saisie.

 

Présentation des services

Direction générale
La direction générale est responsable de l’ensemble de l’administration, du fonctionnement et de la réalisation de la mission de Transplant Québec. Le directeur général est également le porte-parole officiel de l’organisation.

Direction médicale
La direction médicale assume la prise en charge des aspects cliniques du don d’organes, conseille le personnel clinique sur toute question concernant un donneur ou un processus de don d’organes et prend toute décision d’ordre médical.

Cinq médecins offrent une prestation de services chez Transplant Québec, dont le directeur médical - transplantation d'organes et le directeur médical - don d'organes.

Services cliniques
Les services cliniques (à Montréal et à Québec) assurent la coordination du processus de don d’organes. Les coordonnateurs-conseillers cliniques interviennent dès qu’il y a une référence d’un donneur d’organes potentiel par les différents hôpitaux du Québec ou une offre provenant de l’extérieur du Québec. Ce service gère également la liste unique des personnes en attente d’un organe. Les services cliniques sont en opération 24 heures par jour, 7 jours par semaine.

Service de l’enseignement et du développement hospitalier
Le service de l’enseignement et du développement hospitalier sensibilise les professionnels et gestionnaires du milieu hospitalier à la réalisation du processus du don et au développement d’une culture du don d’organes et de tissus. La formation contribue à l’amélioration continue des bonnes pratiques du processus de don jusqu’après le prélèvement.  Ce service, qui supervise les infirmières de liaison et ressources en don d’organes et de tissus dans les hôpitaux, est également en opération 24 heures par jour, 7 jours par semaine.

Service de la conformité et de la qualité
Le service de la conformité et de la qualité veille à ce que l’ensemble des activités qui touchent aux aspects cliniques de l’organisation se déroule conformément aux lois, règlements, normes, politiques et directives en vigueur en matière de sécurité et de qualité.

Services des communications et des relations publiques
Le service des communications et relations publiques informe et sensibilise la population sur les différentes questions entourant le don d’organes par le développement de stratégies et l’organisation d’activités ciblées. Ce service  gère également les  relations publiques, en plus de  veiller au respect de l’identité visuelle et de l’image de l’organisation.

Services administratifs
Les services administratifs chapeautent les activités reliées à la gestion des ressources humaines (dotation, relations de travail, gestion de la rémunération et avantages sociaux),  financières (budget, analyse financière, paiement des salaires) et informationnelles (sécurité des actifs informationnels, encadrement des activités informatiques).

 

Budget de Transplant Québecétats financiers

 

Inspection de conformité par Santé Canada
Transplant Québec a reçu en octobre 2010, un avis de fin d’inspection de conformité. L’inspection est effectuée afin de vérifier la conformité avec le Règlement sur la sécurité des cellules, tissus et organes destinés à la transplantation (en vigueur depuis décembre 2007). Au moment de l’inspection, la partie réglementée a démontré que les activités qu’elle mène sont conformes à la Loi sur les aliments et drogues et aux Règlements connexes. L'inspection a été réussie en 2010, 2013 et 2016.