Conditions d'utilisation et politique de confidentialité

Veuillez lire cette page attentivement

Transplant  Québec possède et exploite le site Internet  transplantquebec.ca (le « site Internet »). Cette page définit les conditions d'utilisation du site Internet. En visitant ce site Internet, vous acceptez les conditions d'utilisation ci-après décrites. Si vous n'acceptez pas les conditions d'utilisation, n'utilisez pas ce site Internet. Transplant Québec peut sans préavis modifier ses conditions d'utilisation par simple mise à jour de cette page.Il vous incombe donc de consulter cette page avant chaque utilisation de ce site Internet afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications à ces conditions.

TRANSPLANT QUÉBEC, 2013-04-01

1. Droits d'auteur et utilisation autorisée

Le contenu du site Internet est protégé par le droit d’auteur. Toutefois, Transplant Québec vous autorise à télécharger et reproduire les documents disponibles sur le site Internet aux conditions suivantes :

  • Les copies découlant de ce téléchargement  et de ces reproductionsdoivent strictement servir aux  fins privées, informatives et non commerciales, de la personne qui les télécharge;
  • Il est interdit de reproduire les créations graphiques ou les photos disponibles sur ce site Internet sans le texte qui les accompagne, le cas échéant,  et sans la permission préalable etécrite de Transplant Québec;
  • Il est interdit de modifier, d'altérer ou d'introduire, de quelque façon que ce soit, des documents, textes, photos ou autres renseignements sur ce site Internet;
  • Vous devez reproduire les avis relatifs aux droits d'auteur de Transplant Québecsur tout document reproduit de quelque façon que ce soit.

2. Exclusion de responsabilité

Transplant  Québec déploiera les efforts nécessaires pour que l'information disponible sur ce site soit précise et à jour.. En aucun cas, Transplant Québec ne pourra être tenu responsable de tout dommage pouvant découler d'une erreur se trouvant sur ce site.

En ce qui a trait à l’information de nature médicale contenue dans ce site, aucune personne à l’emploi de Transplant Québec  ne  répondra à des questions médicales concernant votre situation particulière par courrier électronique. Veuillez  vous référer à votre médecin traitant pour des recommandations précises en matière de traitements.

Transplant  Québec ne pourra être tenu responsable de tout dommage pouvant découler de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

3. Modifications

Transplant  Québec se réserve le droit de modifier, sans préavis et à n'importe quel moment, tout renseignement ou document disponible sur le présent site Internet.

4. Confidentialité

Compte tenu que la confidentialité des renseignements transmis par courrier électronique ne peut être assurée, Transplant  Québec vous déconseille de lui expédier des renseignements personnels et/ou confidentiels par courrier électronique. Si vous décidez de nous faire parvenir quand même de tels renseignements, vous en assumez entièrement les risques et  Transplant  Québec ne pourra être tenu responsable de bris de confidentialité.

5. Liens

Transplant  Québec fournit des liens à des sites de tiers uniquement comme service pour les personnes qui consultent le présent site Internet. Transplant Québec n'assume aucune responsabilité à l'égard du contenu de tout site relié au sien et l'inclusion d'un lien n'indique ni ne sous-entend que Transplant Québec en endosse le contenu.

Il est strictement interdit de créer des liens avec ce site Internet sans l'autorisation écrite de Transplant Québec. Pour obtenir une telle autorisation, communiquez avec nous à l'adresse info@transplant quebec.ca

6. Juridiction

Les présentes conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois de la Province du Québec (Canada). Tout litige lié à celles-ci sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la Province de Québec.